Déposée le 14 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BRUSSON JEUNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BRUSSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUSSON JEUNE domicilié(e) 31340 VILLEMUR SUR TARN (dossier no 2130524) - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 802 404 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) (dossier no 2130524) - France.
La marque BRUSSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUSSOL est expirée depuis le 14 novembre 2008.
BRUSSON JEUNE a également déposé les autres marques suivantes : FUNMIE
BRUSSON JEUNE SOCIETE ANONYME - 31340 VILLEMUR SUR TARN (dossier no 2130524) - France - SIREN 720802404
RAVINA SA - (dossier no 2130524) - France
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1998 n°2130524 - Publication au BOPI 1998-11-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Café, thé, cacao sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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